Mentions légales

Site en perpétuelle évolution, pages en cours de rédaction.
Merci de votre compréhension …

MENTIONS LEGALES
Site de l’Espace Art Monie Sens :
www.sensdansearttherapie.com
Objet du site:
Le site internet www.sensdansearttherapie.com a pour objet de diffuser les différentes activités proposées au sein de l’Espace Art Monie Sens, situé à Sens ( 89100 ), au 9 Rue du Tau.
Directeurs de publication et de rédaction :
Bruno De Loof ( numéro de siret 34911357100047 )
Cécile bank DeLoof ( numéro de siret 34408211000026 )
Toute correspondance est à adresser à :
Cécile bank De Loof et Bruno De Loof
ESPACE ART MONIE
9, rue du Tau
89100 Sens
Site Hébergé par:
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
En conséquence, www.sensdanseartherapie.com décline toute responsabilité :
pour toute interruption du site ;
pour toute survenance de bug ;
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Dispositions légales / Droits d’auteurs
Les divers éléments de ce site web ne peuvent être copiés ou imités en tout ou parties sauf autorisation expresse des responsables. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme au Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ses contenus.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Droit à l’image
Toute personne, quelle que soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Par conséquent l’internaute s’interdit formellement de reproduire et de diffuser l’image d’une personne sans son autorisation expresse.
Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi « informatique et libertés » s’appliquent.
Établissements de liens vers le site www.sensdansearttherapie.com
L’Espace Art Monie Sens autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.sensdansearttherapie.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.sensdansearttherapie.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Dans tous les cas d’espèce, l’Espace Art Monie Sens se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.sensdansearttherapie.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des responsables quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Conditions d’utilisation des commentaires
Le visiteur s’engage à ce que ses propos tenus via les éventuels systèmes de commentaires mis à disposition soient en conformité avec les lois et règlements en vigueur et ne portent pas atteinte aux droits des tiers, notamment : ne portent pas atteinte ou ne soient pas contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ou ne puissent heurter la sensibilité des mineurs, ne portent pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits, à la réputation, à la vie privée de tiers , ne contiennent pas de propos ou d’images dénigrantes, diffamatoires ou portant atteinte à l’image ou à la réputation d’une personne physique ou morale, ne reposent pas sur une démarche commerciale. Le visiteur s’engage donc à ne pas mettre en ligne de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s’y limiter : texte, image, lien hypertexte) sur ces espaces (de fait, le visiteur accepte que tout matériel indûment placé soit supprimé).

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections.

Retour à l’accueil

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *